Dossier thématique

Santé et sécurité dans la Fonction Publique Territoriale

 

Un secteur en pleine mutation

La santé et sécurité au travail dans la fonction publique

La réglementation applicable
Les documents généraux de la collectivité
Le suivi médical
Les missions de l’ACMO
Les missions de l'ACFI
Accident du travail et Accident de service


Quelques exemples de risques propres à la fonction publique


Zoom sur le rôle et la responsabilité des maires en terme de santé et sécurité au travail


Ce que dit la loi

 

Sommaire - 1 - 2 - 3 - 4 - 5 - 6

Documents mis en ligne en février 2010


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