Cet ouvrage a pour objet de rassembler les dispositions législatives et règlementaires du HSE applicables à une entreprise type. Il contient donc les dispositions :
- du code de l'environnement,
- du code de l'énergie,
- du code la santé publique,
- du code de la construction,
- du code des transports,
- du code de la route,
- de la quatrième partie du code du travail et
- les textes d'application,
- les règlements européens et les conventions internationales relatives à l'environnement, l'énergie, la sécurité industrielle, la sécurité et la santé des travailleurs.
Il contient des également des récapitulatifs très utiles :
- la liste des documents et enregistrements à détenir
- la liste des contrôles périodiques à effectuer
Et la trame de documents obligatoires :
- registre de déchets,
- liste des ESP,
- recensement des GESF et SAO.
