La chaîne de webinaires entièrement dédiée à  la santé et la sécurité au travail

Le projet clef de l’implication, avec le baromètre Nexus. Un processus pour entretenir l’implication des salariés, s’assurer de l’engagement des utilisateurs, usagers ou consommateurs, ainsi que des prestataires et fournisseurs.

Il y a 28 ans déjà, l’association initiait l’expérience prévention dans le domaine de l’audition. La prévention est affaire d’éducation et comme le précisait Françoise Dolto, l’éducation vise à répéter sans cesse les mêmes messages.

Les idées reçues ont la peau dure et s’entretiennent dans notre domaine. Nous nous y confrontons tous lors des actions de sensibilisation et le port des PICB (Protecteur Individuel Contre le Bruit) constitue un exemple concret. Mais également la croyance que l’on serait mieux avec du son choisi dans les écouteurs dans les espaces de travail, qu’ils soient en open space, sur une chaîne de production ou dans le paysagisme.

L’association JNA passe au crible toutes ces pratiques source de désordres.

Comment accélérer l’acculturation santé auditive ?

Le webinaire animé par Yohann Marchaut – chef de projet expérimenté de politiques publiques - sera l’opportunité d’aborder les fondamentaux du projet de service. Ce dernier permet de prendre un temps de recul sur le flux du quotidien pour définir ou réactualiser les orientations d’une organisation, d’un service, d’une direction.

Lors du webinaire, nous évoquerons à la fois :

- La définition d’un projet de service, qui est un document programmatique et pragmatique, simple, accessible, allant jusqu’à évoquer parfois la raison d’être de la structure et les valeurs autour desquelles les agents sont fédérés ;

- Les objectifs de celui-ci visant à (re)créer un collectif, (re)donner « un sens et du sens » au quotidien des personnes qui sont au cœur de l’organisation, fixer un cap en somme ;

- La méthodologie pour le concevoir en matière d’animation, d’association des parties prenantes, de mobilisation d’outils de co-construction et d’aide à la priorisation et de structuration du contenu du document.

- La conclusion et les perspectives : nous soulignerons le caractère duplicable et opérationnel de cette démarche tout en soulignant la nécessité d’y adjoindre un plan de déploiement au projet de service pour le concrétiser dans le temps long. Nous pourrons également réfléchir à un élargissement du projet de service à la notion de projet de territoire !

Après un incident sur site, la recherche d'images sur les systèmes de vidéoprotection est très souvent fastidieuse et chronophage.Chez Verkada, notre postulat est que rien n'est plus facile que de rechercher des images en utilisant vos propres mots pour décrire ce que vous recherchez. Nous avons récemment annoncé la recherche alimentée par l'IA, notre dernière amélioration de notre fonctionnalité de recherche dans Command, qui tire parti des avancées de pointe en matière d'IA.Les utilisateurs peuvent désormais utiliser la recherche alimentée par l'IA pour saisir des recherches libres dans la barre de recherche de Command afin de récupérer les résultats pertinents.Que vous exploitiez une usine de fabrication, gériez un point de vente ou sécurisiez un établissement de santé, la recherche alimentée par l'IA vous ouvre un monde de possibilités pour mieux gérer la sécurité physique et les opérations générales.

L’organisation du travail est un déterminant majeur de la santé des salariés.
Ces vingt dernières années sont apparues de nouvelles formes d’organisations. Ces formes d’organisations entrent souvent en conflit avec l’exercice des métiers.
La production de valeurs ne serait plus à rechercher dans le travail mais dans les nouvelles méthodes de gestion.

Entre l’accroissement de la charge de travail, les mesures d’individualisation des nouvelles organisations et le pilotage par l’aval, le quotidien des salariés s’est transformé au détriment de leur santé.

En tant que consultant et formateur favoriser le développement du potentiel de vos clients, l'acquisition de compétences relationnelles et l'apprentissage par l’approche des structures et interactions en communication - Modèle SIC.

Le travail assis au bureau 8 heures par jour est source de nombreux problèmes de santé.

Que peut-on faire pour prévenir ces problèmes, pour prendre soin de sa santé et de son bien-être au travail ?

Les experts de la marque Allemande Leitz (Ergonomie et Fournitures de bureau) et de la société Antimauxdedos.com (Formation et coaching, lutte contre les TMS) vous expliqueront les bienfaits du travail actif au quotidien et vous donneront des conseils et des outils pour une mise en route immédiate

L'Atha est une association à but non lucratif avec pour raison d'être d'aider et accompagner les personnes en situation de Handicap dans le monde du travail.

Ce webinar va vous présenter plusieurs axes de notre projet :

- L’appui sur nos expériences de terrain dans le domaine PSH (Personnes en Situation de Handicap) afin de proposer aux entreprises, aux managers et aux collectivités une formation dans le domaine du handicap et réussir l'intégration des PSH via plusieurs modules.

Ce type d'action permet d'avoir un impact direct sur la prévention primaire en facilitant une mode de fonctionnement inclusif riche de réussite pour l'entreprise et la personne concernée.

- Présentation des bilans de compétences que nous proposons et être facilitateur pour les PSH en réorientation suite au handicap et pour les entreprises sur les pistes d'évolution du maintien dans l'emploi des personnes en situation de handicap.

- Présentation du panel de formation facilitant l'inclusion de manière globale. Ce panel de formation constitue un levier pour l'atteinte de l'obligation d'emploi des entreprises d’au moins 6% de salariés en situation de handicap.

Atha, Candidat aux 1ers Trophées Bossons Futé en Octobre 2023

Depuis 70 ans, Bossons Futé, association reconnue d’utilité publique, agit pour une prévention des risques professionnels issue du terrain et pragmatique. Elle anime un site internet dont l’objectif est de fournir à toutes les personnes concernées par la santé et la sécurité au travail une information structurée sur les métiers et les risques professionnels. Ces premiers Trophées s’inscrivent dans cette logique : valoriser les meilleures pratiques de prévention, celles qui sont efficaces et pérennes.

Suite à un AT/MP et afin de bénéficier d’une indemnité complémentaire, le salarié peut engager une action en faute inexcusable à l’encontre de son employeur.

L’enjeu financier de ce contentieux est substantiel et le coût moyen est de l’ordre de 250.000 €

La stratégie de défense requiert une transversalité des compétences, alliant à la fois le droit de la sécurité sociale, le droit pénal du travail et le droit du travail.

Depuis plus de 20 ans, nous intervenons au soutien de la défense des entreprises dans ces domaines et notamment en faute inexcusable.

L’objectif de ce webinaire est de partager notre expérience, de rappeler l'actualité jurisprudentielle sur ce thème et les stratégies de défense à envisager.

Ce Webinaire s’adresse aux entreprises et notamment aux fonctions DAF, DRH, DHSE et assurance.

Développées pour la résolution de conflits, les techniques de l’ingénierie relationnelle ont trouvé des applications plus courantes dans le management et le développement personnel.

Dans les contextes exposés de l’adversité, elles permettent d’aider les personnes à reconsidérer des postures.

L’application des processus structurés permet aux protagonistes d’un différend de revoir l’estimation des enjeux et des intérêts pour privilégier la conduite d’un projet. Ces techniques sont ainsi performantes pour conjuguer l’aide à la décision personnelle et collective.

Avec l’outil du modèle des Structures et Interactions en Communication (SIC), ces techniques sont innovantes en accompagnement individuel - coaching.

Dans tous les cas, les personnes réalisent un cheminement. L’appropriation des techniques d'ingénierie relationnelle leur permet de travailler la structuration de leurs pensées.

Elles acquièrent une méthode claire dans leur conduite managériale, conjuguée à des relations de confiance. 

En cas d'accident grave ou mortel, de blessures importantes, l'entreprise en tant que personne morale mais également ses dirigeants et leurs délégataires sont de plus en plus exposés au risque pénal.
Assurant leur défense devant les juridictions pénales, le Cabinet ABDOU vous propose de participer à ce webinaire afin d'identifier les bonnes pratiques à mettre en œuvre dans un but de sécuriser le process juridique. 

Le but du Webinar est de faire une présentation des dernières évolutions législatives et réglementaires du droit de la médiation et des modes amiables de règlement des différends (MARD), ainsi que des ouvrages pertinents pour comprendre le contenu de cette branche du droit et ses principales règles

Famille & Provence, bailleur social (Groupe Habitat en Région) de 8500 logements implantés sur les départements des bouches du Rhône, Vaucluse et Alpes de Haute Provence, s’est engagé depuis bientôt 5 ans pour coconstruire avec ses 110 collaborateurs un projet d’entreprise partagé.

C’est en ce sens qu’il a mis en place la démarche CIBLES (Coopération Innovante & Bienveillante Labélisée dans une Entreprise Solidaire), dans l’optique de développer un mode de management participatif et d’évoluer en Société à Mission.

Famille & Provence intègre ainsi dans ses nouveaux statuts une raison d’être et des objectifs qui lui sont propres et qui l’engagent dans une trajectoire de progrès.


Lauréat du prix des leaders bienveillants au salon de Préventica Marseille 2019

Assurer la défense exclusive des entreprises.

Définir une stratégie personnalisée.

Proposer des compétences transverses.

Anticiper les risques juridiques.

Présenter une défense globale.

#droitdutravail #droitpénaldutravail #droitdelasécuritésociale #droitdelenvironnement.

Les problématiques de harcèlement sont omniprésentes et leurs implications contentieuses nombreuses. C'est pourquoi il est impératif que les entreprises organisent la prévention et, le cas échéant, leur défense. Dans le cadre du webinaire, le Cabinet ABDOU apporte des outils concrets sur la démarche que l'employeur doit mettre en œuvre suite à la dénonciation de faits de harcèlement et sur les moyens de défense qu'il peut mobiliser en cas de dénonciation abusive.

Sur 100 victimes d'accidents mortels, 15 appartiennent à des entreprises effectuant des travaux dans des entreprises utilisatrices.

Sur ce sujet toujours d’actualité, les Editions Législatives vous proposent de revenir sur les obligations réglementaires, les bonnes pratiques de prévention, quelques définitions illustrées par des jurisprudences ainsi que les actualités sur ce sujet.

Nous terminerons par une présentation du module Co-activité de la solution logicielle Previsoft.

L’accès au droit est la condition première de son effectivité. C’est ainsi qu’a été conçu le Code du travail numérique, site internet opéré par le ministère du Travail. Son objectif est de faciliter l’accès au droit du travail aux salariés et aux employeurs.

Le développement du Code du travail numérique est l’un des points clés des ordonnances travail de 2017.

Déjà plébiscité par les services de ressources humaines, les salariés des TPE/PME et les chefs d’entreprise, ce service public numérique gratuit compte plus de 11 millions de visites depuis sa mise en ligne.

Durant ce webinaire, l’équipe du Code du travail numérique présentera les contenus et fonctionnalités proposés par ce site.

2 professionnelles de haut niveau répondront à vos questions et croiseront leurs expertises (analyse du comportement criminel, du comportement non verbal et analyse juridique) afin de vous aider à comprendre les phases les plus importantes de l’enquête interne sur le harcèlement moral et le harcèlement sexuel en entreprise.


Comment mener une enquête interne : (détermination de la stratégie de l’enquête, déroulement des entretiens, protection des salariés (victime et harceleur(euse) présumés, rapport d’enquête…) 

www.her.eu.com

La médiation préalable dans les organisations et les collectivités territoriales:

Désormais, les organisations sont de plus en plus tenues à se mettre à la médiation, tant pour les conflits que leurs activités peuvent générer avec des utilisateurs, consommateurs et usagers, qu’avec leurs fournisseurs et prestataires et aussi leurs salariés. De fait, le droit à la médiation est en marche et s’inscrit progressivement dans l’ensemble des codes juridiques.
Pour des différends dans la fonction publique et des litiges sociaux, le recours à une procédure de médiation obligatoire préalable à la saisine du juge administratif a été institué par la loi du 22 décembre 2021 pour la confiance dans l’institution judiciaire. Le texte fait suite à 3 années d’expérimentation, entre 2018 et fin 2021.

Les ICPE sont soumises à une règlementation juridique complexe.

Ce webinaire sera l’occasion d’appréhender les obligations mises à la charge des exploitants et les risques juridiques qui peuvent donner lieu à l’engagement de leur responsabilité.

Le développement de la règlementation environnementale est un enjeu majeur pour les entreprises classées et nécessite une maitrise de la législation applicable, dans un but de sécurité juridique.

Ce webinaire s’adresse aux dirigeants, responsables ou ingénieurs QSE et leurs équipes.

Voici le 10ème sujet d'une série intitulée « Les 20 minutes sur la souffrance au travail » présentée par Marie Pezé.

La définition légale du harcèlement moral peut être bien loin de la définition courante, populaire qui circule chez les salariés. La recherche d’un bourreau, d’un pervers narcissique et en face d’un salarié fragile qui doit fournir des preuves contribue à des prises en charge trop tardives. . Ce webinaire visera donc à rappeler la définition légale, les différentes formes de HM, ce que le juge attend et les acteurs vers qui il faut se tourner le plus tôt possible.

Avec le développement de la réglementation environnementale en France, les entreprises sont tenues d’assurer un certain nombre d’obligations notamment en matière de gestion des déchets au risque d’être mises en cause pour les dommages causés à l’environnement.

Ce webinaire sera l’occasion d’appréhender les obligations mises à la charge des entreprises mais aussi d’aborder les responsabilités civile et pénale associées à la production et à la gestion des déchets, afin de sécuriser les pratiques actuelles.

Ce webinaire s’adresse aux entreprises et aux fonctions DHSE, DAF et assurance.

Recrutons- nous vraiment autrement avec l’apport de la digitalisation et des algorithmes ? Qu’en dit l’APEC ? Et découvrons un exemple concret de nouvelle pratique, à travers la création du test Work Well Together.

La loi du 2 août entend renforcer la prévention primaire, au même titre que l’ANI qui souhaitait « promouvoir une prévention primaire opérationnelle au plus proche des réalités du travail ».
Elle a été publiée au Journal officiel du 3 août.
Elle transpose l’accord national interprofessionnel du 9 décembre 2020 en vue de réformer la santé au travail.
Elle contient également des mesures afin de décloisonner la santé publique et la santé au travail.
Le texte, dont la plupart des dispositions entreront en vigueur le 31 mars 2022, est organisé en quatre parties :

-renforcer la prévention au sein des entreprises et décloisonner la santé publique et la santé au travail ;
- définir une offre socle de services à fournir par les services de prévention et de santé au travail ;
- mieux accompagner certains publics vulnérables et lutter contre la désinsertion professionnelle ;
- réorganiser la gouvernance du système de santé au travail.

La volonté affichée des pouvoirs publics est de privilégier une logique de prévention et non plus de réparation en entreprise. À cette fin, plusieurs dispositifs de prévention en entreprise sont créés ou précisés.
Nous aurons ainsi l’occasion de commenter ces nouvelles dispositions avec la participation de

- Mme Diane DEPERROIS, DRH AXA, et cheffe de file de la délégation du Medef pour la négociation sur la santé au travail
- Mme le Dr Geneviève THIAUCOURT, médecin et directrice médicale et santé au travail, Saint-Gobain,
- Maitre Michel LEDOUX, avocat au barreau de Paris, CABINET MICHEL LEDOUX ASSOCIES
- Mr Patrick BENJAMIN, Secrétaire du GEPI

Qu'elle soit d'origine professionnelle ou non l'inaptitude emporte des conséquences importantes pour l'employeur.

Sur la base de jurisprudences et de notre expérience contentieuse, ce webinaire sera l'occasion d'évoquer les moyens de contestation de l'avis d'inaptitude, les obligations de l'employeur en matière de reclassement, de paiement des salaires et de procédure de licenciement...

Assurant la défense exclusive des entreprises, le Cabinet ABDOU vous propose de participer à ce webinaire afin d'identifier les bonnes pratiques à mettre en œuvre dans un but de sécurité juridique.

Le plan de formation sécurité est parfois vécu comme une somme de contraintes à tous les niveaux d’une entreprise. Pourquoi ?

• il est parfois difficile d’appréhender les obligations en matière de formation réglementaire. Qu’est-ce qui est réellement obligatoire ? Quels sont mes besoins ? Qui peut m’accompagner ?

• la vision que nous pouvons avoir de la formation est parfois dégradée. Suis-je dans l’obligation de passer par des actions de formation qui peuvent parfois paraitre ennuyeuses ?

Une grande partie des réponses se trouvent dans l’innovation pédagogique.

Fini la formation « One Shot ».

Nous ouvrons la porte à une formation 2.0. Une pédagogie qui dure dans le temps et qui s’inscrit non plus simplement par l’écoute et l’échange mais par le ressenti, la sensation et l’expérience.

De nouveaux outils pédagogiques innovants tels que la réalité virtuelle, les équipements connectés, les plateformes 2.0 qui permettent un réel suivi pédagogique dans le temps, sont désormais exploités pour des prestations ludiques et qualitatives.

Ne subissez plus vos formations, vivez-les.

De l’analyse des besoins en passant par l’analyse de risque, la conception d’un plan de formation adapté, l’impact réel de ces méthodes sur votre entreprise, notre intervenant vous dira tout

Le contentieux lié aux inaptitudes n’a jamais été aussi présent qu’au cours de ces trois dernières années. Arrêts de travail douteux, restrictions médicales injustifiées, inaptitude de complaisance, doublement de l’indemnité organisé, les avis rendus par les différents médecins intervenants – médecin traitant, médecin du travail, médecin conseil – emportent avec eux une multitudes d’enjeux de nature sociale et financière.

L’entreprise doit savoir les gérer mais doit surtout et désormais savoir les anticiper et les optimiser. Nous espérons que ce court webinar vous permettra de comprendre qu’en cette matière rien n’est inéluctable et que de nombreux leviers existent ! 

Les différentes formes du harcèlement moral : Institutionnel, managérial, horizontal, commis par un tiers extérieur à l’entreprise

Dans quelles conditions s’effectue la vaccination auprès des services de santé au travail ? Quel public est concerné par cette campagne de vaccination ? Quels sont les obligations et la position de l’employeur vis-à-vis de la vaccination ?

Voici le 5ème sujet d'une série intitulée « Les 20 minutes sur la souffrance au travail » présentée par Marie Pezé.
La peur de parler de votre santé au travail se nourrit essentiellement de  trois facteurs :

1- votre ignorance de vos droits et devoirs au travail, des obligations légales qui pèsent sur l’entreprise pour protéger votre santé physique et mentale, des acteurs qui sont là pour vous aider dans l’entreprise.

2- votre culpabilité première d’être humain, éternelle position fautive qui vous rend honteux de ne pas être à la hauteur alors même que rationnellement,  vous sentez bien que la tâche de travail qu’on exige de vous est excessive.

3- Votre solitude  prescrite par les nouvelles organisations du travail.

Il existe dans l’entreprise et hors d l’entreprise des acteurs précis à aller voir et des démarches à faire. 

En cas d'accident grave ou mortel, de blessures importantes, l'entreprise en tant que personne morale mais également ses dirigeants et leurs délégataires sont de plus en plus exposés au risque pénal. Assurant leur défense depuis plus de 20 ans devant les juridictions pénales, le Cabinet ABDOU vous propose de participer à ce webinaire afin d'identifier les bonnes pratiques à mettre en œuvre dans un but de sécurité juridique. Ce webinaire s'adresse aux entreprises et notamment aux dirigeants, DRH, DAF, Directeur juridique, et leurs équipes.

Voici le 4ème sujet d'une série intitulée « Les 20 minutes sur la souffrance au travail » présentée par Marie Pezé.

Bienvenue dans la cuisine médico-administrative qui constitue un traitement à part entière du burn out. Les seules pathologies psychiques en lien avec le travail reconnues au titre de l’article L 461-1 alinéa 4 sont : la dépression, l’anxiété généralisée et les états de stress-post traumatique. Le burn out peine à trouver sa reconnaissance. La lettre réseau de 2011 permet par contre la reconnaissance d’un malaise consécutif à un évènement sur le lieu de travail en accident du travail, procédure plus simple que le passage devant le CRRMP. La connaissance des différentes stratégies médico-administratives doit primer, dans la démarche clinique, sur une position idéologique. 

La crise sanitaire a consacré l’usage des réseaux sociaux en ligne et des outils informatiques mobiles à travers la généralisation du télétravail pour de nombreux salariés. Or, ce déploiement, souvent à marche forcée dans les entreprises, n’est pas sans conséquences.
De nouvelles problématiques juridiques majeures se font jour. Les réseaux sociaux d'entreprises interrogent aussi sur le renouvellement du dialogue social dans l'entreprise. 

La pandémie a mis en évidence le caractère décisif du « care », du travail de soin en direction des autres humains. L’exigence de la transition écologique et solidaire nous amène à redonner la priorité au sens du travail, à l’envisager comme une activité de soin aux autres et à la planète, dans le cadre de l’anthropocène.
Comment donner corps à cette profonde mutation anthropologique ? Il s’agit de favoriser le pouvoir d’agir au travail en restaurant les collectifs professionnels. Le pouvoir d’agir et de participer aux décisions, tout au long de la ligne hiérarchique à partir du poste de travail, est le principal ressort de la santé au travail des salariés.
Renforcer la qualité du travail, lui donner du sens, c’est contribuer à la santé.
Dominique Bolliet est Professeur et Consultant en Management et Ressources Humaines, ancien Conseiller Général du Rhône, ancien Maire du 4ème arrondissement de Lyon et ancien Adjoint au Maire en Ressources Humaines.

De plus en plus de salariés victimes d’AT/MP saisissent les juridictions pour faire reconnaitre la faute inexcusable de leur employeur et solliciter des indemnités supplémentaires. Depuis plus de 20 ans, le cabinet ABDOU Associés défend les intérêts des entreprises notamment sur cette thématique.

Ce webinaire sera l'occasion de partager notre expérience, de rappeler l’actualité jurisprudentielle sur ce thème et les stratégies de défense à envisager, en intégrant la problématique d’une défense globale.

La formation s’adresse aux entreprises et aux fonctions DAF, DRH, DHSE et assurance.

Le Groupe des Préventeurs des grandes entreprises propose d'échanger sur l'objet de la proposition de loi avec la participation du Professeur William DAB et de Maitre Michel LEDOUX, Michel Ledoux est spécialisé en droit social, droit de la sécurité sociale et protection sociale. "La Santé et Sécurité au travail désigne une démarche pluridisciplinaire qui vise à supprimer ou à réduire les risques d'accidents susceptibles de se produire lors de l'exercice d'une activité professionnelle."

Le début d’année correspond à la réception des éléments de calcul servant de base à la détermination de votre taux de cotisation.
C'est le moment idéal pour étudier cet aspect technique du droit de la sécurité sociale. L'objectif de ce webinaire est de comprendre le mécanisme de la tarification afin de pouvoir lire les éléments de votre compte employeur et de la feuille de calcul du taux.
La formation s’adresse aux entreprises et notamment aux fonctions DAF, DRH, DHSE et assurance.

Après l’amiante, la Cour de cassation a étendu le préjudice d’anxiété à toute substance nocive ou toxique dont l’exposition est associée à un risque élevé de développer une pathologie grave. Les salariés concernés peuvent désormais engager une procédure envers leur employeur pour manquement à son obligation de sécurité en vue d’obtenir réparation au titre du préjudice d’anxiété qu’ils auraient personnellement subi. L'objectif est d'aider les entreprises a avoir une démarche globale de prévention et d'organiser leur défense en phase contentieuse.

La réglementation en santé et sécurité au travail, ce sont quelques milliers de textes et articles de codes qui se déclinent en des dizaines de milliers d’obligations. Connaître la réglementation et suivre ses évolutions est indispensable pour construire vos plans d’actions et veiller à votre conformité. Les Éditions Législatives vous facilitent la compréhension de la réglementation et proposent, lors de cet atelier, de faire le point sur les dernières évolutions réglementaires et jurisprudentielles.

Les problématiques de harcèlement sont omniprésentes et leurs implications contentieuses nombreuses. C'est pourquoi il est impératif que les entreprises organisent la prévention et, le cas échéant, leur défense. Dans le cadre du webinaire, le Cabinet ABDOU apporte des outils concrets sur la démarche que l'employeur doit mettre en oeuvre suite à la dénonciation de faits de harcèlement et sur les moyens de défense qu'il peut mobiliser en cas de dénonciation abusive.

Animé par Loïc LEROUGE, Directeur de recherche, juriste en droit de la santé au travail, CNRS-UNIVERSITE DE BORDEAUX, CENTRE DE DROIT COMPARE DU TRAVAIL ET DE LA SECURITE SOCIALE.
Si les "incivilités au travail" en tant que telles sont connues, les "incivilités numériques au travail" sont en revanche moins bien définies et délimitées tellement le numérique a bouleversé rapidement la communication entre les individus. En cela, le droit a du mal à saisir la réalité de l'utilisation volontaire ou involontaire des outils numériques dans un sens contraire aux normes sociales. Les enjeux ici se représentent dans la capacité du droit à appliquer les normes juridiques existantes aux incivilités numériques ou bien à créer une nouvelle catégorie juridique afin de les saisir.