Il y a dix ans, les accords de Bercy, consacrés par la loi du 5?juillet 2010, ont jeté les bases d’une rénovation du dialogue social dans la fonction publique.

S’agissant de la fonction publique hospitalière, elle a su être très tôt innovante dans ce domaine en mettant en place le CHSCT et le CTE, puis en mettant en œuvre, à partir de 2001, des dispositifs de négociation locale sur le temps de travail.

Mais le modèle traditionnel de dialogue social à l’hôpital est aujourd’hui remis en cause du fait, notamment, de la réforme territoriale. Il est aussi appelé à évoluer en raison des orientations de la politique engagée depuis 2017 et visant à réformer en profondeur les services publics et la fonction publique.

Le contenu de cet ouvrage

  •     Dans la première partie, est rappelé comment le dialogue social s’est développé au gré des différentes réformes qui ont visé à créer un statut pour les fonctionnaires, puis à le réformer, en affirmant le droit syndical et le droit à la participation.

  • La deuxième partie traite des différentes formes du dialogue social et des moyens matériels et humains mis à la disposition des organisations syndicales. Elle analyse le dispositif des élections professionnelles pour lesquelles les hôpitaux peuvent désormais recourir au vote électronique.

  • La troisième partie aborde la manière dont le dialogue social hospitalier est conduit avec les représentants du personnel au sein des instances dont sont rappelées la composition et les missions. Elle identifie également les différents leviers d’un dialogue de qualité et utile (ex. : agenda social, charte…).

  • Dans la quatrième partie sont présentées les principales problématiques qui nourrissent aujourd’hui le dialogue social dans les hôpitaux (gestion du temps de travail, formation, QVT et RPS…). Sont également analysées les tensions qui affectent les relations sociales, oscillant souvent entre confiance et défiance.

  • La cinquième partie est consacrée aux perspectives d’évolution d’un dialogue social hospitalier qui doit être réinventé par une rénovation des instances et par la prise en compte de la transformation du travail liée, notamment, aux conséquences de la révolution numérique.

Cet ouvrage s’adresse aux chefs d’établissements, directeurs des ressources humaines, attachés d’administration hospitalière, cadres hospitaliers, représentants du personnel.