La substitution d’agent chimique est une obligation réglementaire. Elle consiste à remplacer un agent chimique dangereux (ACD) par un autre, qui n’est pas ou moins dangereux.
Les agents cancérogène, mutagène et reprotoxique (CMR) avérés et présumés doivent être substitués, sauf en cas d’impossibilité technique. Dans ce cas, leur usage doit être justifié par l’employeur et consigné dans le document unique d’évaluation des risques (DUERP).
Les autres agents chimiques dangereux doivent aussi être remplacés. Leur substitution est une mesure prioritaire. Lorsqu’elle n’est pas possible au regard de la nature de l’activité, d’autres mesures peuvent être mises en place pour assurer la protection de la santé et la sécurité des travailleurs.
Le dépliant détaille les étapes de substitution d’un ACD. Un processus qui va plus loin qu’uniquement remplacer l’agent dangereux par un autre. L’INRS décrit 9 étapes :
Identifier l’agent chimique en précisant les raisons de l’éliminer, sa fonction technique et les informations disponibles
Créer un groupe de travail en charge du projet de substitution
Définir un cahier des charges pour trouver la meilleure alternative pour la protection des travailleurs
Rechercher les solutions alternatives en utilisant la connaissance des personnes ressources
Essayer différentes alternatives à petite échelle si possible, afin de valider la faisabilité et éliminer les solutions inapplicables
Évaluer les conséquences des alternatives en termes de santé, sécurité, environnement et organisation
Comparer les différentes options et choisir la meilleure en fonction du cahier des charges
Mettre en application l’option retenue
- Évaluer et valider l’alternative au niveau de l’amélioration de la santé et de la sécurité des travailleurs, impacts environnementaux, bilan économique
L’INRS rappelle que les substitutions permettent de réduire les coûts opérationnels, en diminuant les dépenses liées au traitement des déchets et à l’achat d’EPI. Elles contribuent également à valoriser l’image de l’entreprise auprès de la profession, des clients et en tant qu’acteur responsable.
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