Les risques professionnels et la santé au travail occupent une
place sans cesse croissante dans les préoccupations des
responsables et des dirigeants d'entreprise, l'actualité
judiciaire offrant régulièrement son lot de décisions venues
illustrer la mise en jeu de la responsabilité des employeurs dans
des situations d'accidents du travail ou de maladies
professionnelles dans lesquelles est retenue une "faute
inexcusable" de l'employeur.
Mais ces situations sont aussi préoccupantes pour les victimes et
leurs ayants droit de sorte que, là encore, leurs aspects
juridiques se trouvent plus que jamais discutés.
C'est précisément à partir de ce constat que les auteurs de cet
ouvrage se sont fixé leur objectif : en dix points-clés (à la
façon des ouvrages composant la collection), parvenir à
présenter, de façon à la fois pratique et complète, l'état du
droit positif sur ces questions.
Qu'est-ce qu'un risque professionnel et quels sont les éléments
qui le caractérisent ? Selon quelle procédure et dans quel délai
doit-il être reconnu ou validé par la Sécurité sociale ? Les
conséquences d'un accident ou d'une maladie en lien avec le
travail se limitent-elles à des prestations légèrement améliorées
pour l'assuré social ou bien trouvent-elles à s'exprimer
également dans d'autres domaines, comme celui de la "tarification
AT" ou du droit de la responsabilité civile ? Et sur le plan
procédural, les risques de contentieux s'accompagnent-ils de
spécificités comme souvent en matière de sécurité sociale ?...
Autant de questions qui trouvent réponses et conseils dans cet
ouvrage.
Les risques professionnels et la santé au travail
en questions
Philippe Coursier, Stéphane
Leplaideur, Matthieu Babin, Brune Fournier, Marie-Laure
Quivaux
Lexis Nexis, septembre 2016