La réglementation en matière de Santé et Sécurité au Travail (SST) dans les industries extractives est complexe avec des dispositions réparties entre le Code du Travail, le Code Minier et leurs différents textes d’application (décrets, arrêtés…).
Ce site conçu par l’INERIS (Institut National de l’Environnement industriel et des risques) permet d’avoir une vision exhaustive de la réglementation avec des classements chronologiques et thématiques.
Le contexte réglementaire de la santé et de la sécurité au
travail dans les industries extractives a en effet beaucoup
évolué au cours de ces dernières années.
Plusieurs facteurs sont concernés : disparition des mines,
évolution des techniques, inscription du droit au sein du
droit européen…
Le site propose soit un accès par les thématiques du RGIE
(Règlement Général des Industries Extractives), soit par les
thématiques SST.
Ce classement permet d’accéder à des données concernant aussi
bien l’aérage, le bruit, les vibrations que l’aménagement des
postes de travail ou les EPI.
Un accès chronologique est également disponible, permettant de prendre connaissance de l’ensemble des textes applicables.
En savoir plus :
- Site de l’INERIS sur la santé et la sécurité au travail dans les industries extractives
