Prévenir les explosions :
La réglementation ATEX
25 novembre 2010 – Lyon
Stage 1040
Cette formation est destinée à appréhender les enjeux associés
aux atmosphères explosives, à connaître le cadre réglementaires,
à disposer d’une méthodologie d’analyse et de traitement des
risques associés.
La maîtrise de la prévention des risques liés aux explosions est
indispensable en rapport avec les énergies développées et les
effets catastrophiques. Les autres dangers associés aux
substances et mélanges potentiellement explosifs ne doivent pas
être occultés pour autant dans la démarche de maîtrise du
risque.
Le risque explosion doit être abordé dans le cadre de la maîtrise
globale des risques produits liés aux propriétés
physicochimiques, toxicologiques ou éco-toxicologiques des
produits.
La réglementation Atex, issue des directives européennes de 1994
et de 1999 transposées dans le nouveau Code du travail, ne
considère que le risque explosion ou incendie et explosion. Les
obligations techniques et organisationnelles sont fixées par les
articles R.4227-42 à R.4227-54 du nouveau Code du travail et par
l’arrêté du 8 juillet 2003 relatif à la protection des salariés
et la signalisation de sécurité.
La démarche de prévention proposée est associée à une analyse
cinétique des données techniques, humaines et
organisationnelles.
Programme du stage
- Les exigences juridiques
- L'analyse des données techniques, humaines et
organisationnelles
- L'évaluation des risques
- Le traitement des risques
PRODUITS CHIMIQUES NOUVEAUX :
Comment aborder le principe de substitution ?
7 décembre 2010 - Bordeaux
Stage 1043
L’utilisation des produits chimiques est fortement réglementée
par les Codes du travail et de l’environnement qui imposent en
particulier diverses obligations d’analyse et d’évaluation des
risques. Les impacts des produits chimiques sur la santé humaine
et sur l’environnement sont d’une gravité certaine qui demande
aux dirigeants des entreprises et des collectivités d’apporter
une attention particulière aux conditions de leur utilisation.
Programme du stage
- Les données du danger, enjeux de leur connaissance
- Le principe de substitution
- Les bonnes pratiques des produits non substituables
- Les responsabilités civile et pénale
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