Recommandation « Prévenir les risques et améliorer les conditions de travail des ATSEM »

Ces agents - à 99,6 % des femmes - sont particulièrement exposés aux accidents de services et aux maladies professionnelles dont les causes principales sont les manutentions manuelles, les contraintes posturales et les chutes.

Fort de ce constat, ce métier a été identifié comme une priorité d’actions par le conseil d’administration de la CNRACL, gérée à Bordeaux par la direction des politiques sociales (DPS) de la Caisse des Dépôts qui a lancé en mars 2020 par l’intermédiaire de son Fonds national de prévention (FNP), un appel à projet dont l’objectif était d’inciter les employeurs territoriaux à déployer des démarches de prévention portant spécifiquement sur ce métier.            

Cet appel à projets a rassemblé 15 employeurs (14 communes et une communauté de communes), répartis sur l’ensemble du territoire (France métropolitaine et Mayotte), aux effectifs et nombre de classes très variables. 

Chaque projet a fait l’objet d’un suivi individuel par le FNP, qui a également organisé des points d’étapes sur toute la durée du projet, à l’occasion de comités de suivi.  

Ces comités de suivi réunissant les employeurs participants, des membres du conseil d’administration de la CNRACL et le service gestionnaire du FNP (Caisse des Dépôts), avec l’appui d’un prestataire, ont permis non seulement l’échange et le partage mais également l’identification de solutions.

A l’issue de cet appel à projet en novembre 2022, le FNP de la CNRACL a souhaité capitaliser sur les travaux menés dans ce cadre par les employeurs accompagnés. 

Fruit de la cartographie des risques issue de l’enquête de terrain auprès des employeurs participants et des enseignements tirés du déploiement des plans d’actions, la recommandation « Prévenir les risques et améliorer les conditions de travail des ATSEM » comporte :

• des leviers de réussite pour conduire un projet de prévention,
• une cartographie des risques de ce métier,
• un recueil de bonnes pratiques pour prévenir les risques et améliorer les conditions de travail des ATSEM.

Elle s’adresse aux employeurs, agents, représentants du personnel, ergonomes, organismes de prévention, et, plus largement, à toutes celles et ceux et qui sont engagés quotidiennement dans l’amélioration des conditions de travail des ATSEM.