Intervention d'entreprises extérieures : comment préserver la sécurité ?

sous traitance
management-sst - Organisation du travail
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15/10/2014 - Magali Rossignol

La sous-traitance est souvent synonyme de risques professionnels accrus : la CARSAT Nord Picardie consacre un guide aux principes clés à respecter pour les prévenir.


Lors d'interventions d'entreprises extérieures au sein d'une entreprise utilisatrice, la coexistence d'activités est potentiellement génératrice de risques pour les salariés. Les accidents du travail et les maladies professionnelles touchant les salariés d'entreprises sous-traitantes sont d'ailleurs en augmentation.

Le guide réalisé par la CARSAT Nord Picardie rappelle les principaux articles du code du travail visant à prévenir les risques spécifiques liés à la co-activité. Avant le début des travaux, les chefs d'entreprises (extérieure et utilisatrice) ont ainsi pour obligations de coordonner leurs mesures de prévention, d'inspecter les lieux de travail, installations et matériels et de réaliser une analyse commune des risques.

Plusieurs cas de jurisprudence sont exposés et analysés afin de mettre en évidence les étapes primordiales à respecter dans le cadre d'une relation entreprise utilisatrice-entreprise extérieure.

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