Employeur, responsable de la sûreté ou des ressources humaines, renforcez votre culture juridique, protégez-vous et protégez vos salariés !
Dans le cadre de votre activité, vous rencontrez des problématiques de droit très variées et devez reconnaître les situations qui mettent en jeu une responsabilité. Il vous faut alors vous poser les bonnes questions.
Violence, vols, harcèlement, conflits, sabotage, fraude ou menace contre les systèmes d’information, le risque de malveillance est un risque professionnel à part entière. Cet ouvrage a pour objectif de fournir toutes les connaissances de base pour une bonne appréhension des mécanismes de responsabilité civile et pénale quand la sûreté est en jeu : la responsabilité de l’employeur, à qui le Code du travail impose d’assurer la sécurité et la santé physique et mentale de ses travailleurs, mais aussi la responsabilité du salarié, qui ne doit pas mettre sa personne et celle des autres en danger.
Dans ce contexte juridique sensible, soyez attentifs à tous les cas où votre responsabilité est engagée, y compris quand vos salariés sont en mission à l’étranger. Si vous utilisez la délégation de pouvoirs, respectez-en les bonnes pratiques et anticipez.
Rédigé par Morgane Darmon, ancienne avocate au barreau de Paris. Consultante experte à CNPP, spécialisée dans la veille réglementaire autour des problématiques de sécurité, elle répond au quotidien aux questions que se posent les professionnels.
Retrouvez dans cet ouvrage sa sélection de questions-réponses, de jurisprudences, de points de droit et de bonnes pratiques.
CNPP Éditions conçoit des publications de référence pour tous les acteurs de la sécurité et de la maîtrise des risques. Notre force ? Une expertise reconnue, issus du Groupe CNPP, enrichie par les dernières évolutions technologiques, réglementaires et métiers. Vous êtes impliqué dans la protection des personnes, des biens ou de l’environnement ? Explorez nos collections, renforcez vos compétences et bâtissez une politique de sécurité solide et adaptée à vos enjeux.
