Les risques
psychosociaux sont devenus une préoccupation majeure dans le
monde du travail.
Des études et enquêtes récentes confirment l’ampleur du
phénomène, qui semble toucher un nombre croissant de secteurs
d’activités ; citons notamment : Etude épidémiologique
Samothrace (INVS), Enquête Sumer (DARES)…
Le réseau national de vigilance et de prévention des pathologies
professionnelles (RNV3P) révèle que pour la première fois, les
pathologies psychosociales (anxiété, stress, dépression) arrivent
au premier rang des maladies professionnelles pour lesquelles les
salariés vont consulter (Rapport 2007).
La prise de conscience par les pouvoirs publics de l’importance
des enjeux sociaux et économiques se traduit ces deux dernières
années par plusieurs actions :
- Commande par l’Etat du rapport Nasse Légeron en 2008,
- Ouverture du site travailler-mieux.gouv.fr,
- Lancement en octobre 2009 du Plan
d’action d’urgence au travail pour mobiliser les
employeurs des secteurs privé et public sur la prévention des
risques psychosociaux.
Si l’exposition au stress et à la violence externe est reconnue
depuis plusieurs années pour les personnels des établissements de
santé, cette problématique devient un sujet sensible pour les
agents des collectivités locales, notamment dans les services
accueillant du public.
L’accord “Santé et Sécurité au Travail dans la Fonction
Publique” issu de la DGAFP a été signé le 20 novembre
2009 par la CFDT, FO, l’UNSA, la CFTC, la CGC, la Fédération
hospitalière de France (FHF), en présence du représentant du
collège employeur du Conseil supérieur de la Fonction
publique territoriale. La CGT et la FSU* ont rejoint le 26
janvier les cinq syndicats ayant signé l’accord sur la santé et
la sécurité au travail dans la fonction publique. L’Association
des Maires de France, qui a participé à la négociation, ne s’est
pas encore prononcée.
Le document présenté par le Ministre Eric Woerth aux syndicats de
la fonction publique doit servir de base à la mise en place de
nouvelles règles en matière de santé et sécurité au travail. Les
pistes d’actions préconisées ont déjà été prises en compte par le
FNP et correspondent à ses axes prioritaires : Document Unique et
Evaluation des Risques, Organisation des instances Hygiène et
Sécurité (CHSCT, ACMO, ACFI, Médecine de Prévention), Risques
Psychosociaux, TMS, CMR, Statistiques AT/MP, Formation,
développement de partenariats avec les acteurs institutionnels de
la prévention (INRS, ANACT, etc.). C’est dans ce cadre que le FNP
a décidé de consacrer le dossier de son premier bulletin de
l’année 2010, à cette thématique.
Il comportera quatre grandes parties :
- De quoi parle-t-on ? Les différentes définitions et
approches des risques psychosociaux,
- Quelles sont les sources de données dont on dispose ?
- Quelles pistes d’actions peuvent être proposées : recherches
des méthodes et outils élaborés par les organismes oeuvrant dans
ce domaine (ANACT, INRS…),
- Quelles expériences engagées ? Retour de démarches et
projets soutenus par le FNP.
