Bréviaire des Installations Classées

Le Bréviaire des Installations Classées (BIC) donne une approche simple et pratique pour utiliser la nomenclature et la réglementation des ICPE à tous les moments de la vie d'une ICPE, lors classement du site, de l'élaboration du dossier, voire de l'exploitation de l'installation.

Plus de 20 ans après la première édition, l'ambition reste la même : permettre d'accéder le plus rapidement et efficacement possible à la « règle » qui s'applique à une activité industrielle.

Si les diverses éditions de cet ouvrage ont présenté les principales dispositions qui s'imposent au fonctionnement des installations soumises à autorisation, sous la forme synthétique et commentée qui en a fait le succès, cette sixième édition représente une refonte complète prenant en compte le nouveau régime de l'autorisation environnementale et la refonte de la réglementation de l'étiquetage des produits dangereux.

Des repères indiquent un accès rapide au texte dans la base Aida maintenue à jour par l'Inéris ou vers les différents sites utiles.
Un chapitre est dédié à la présentation des sources qui peuvent faciliter la réalisation des études nécessaires à l'élaboration des divers dossiers venant en support des procédures.
Un travail important de convergence entre la nomenclature ICPE et les réglementations de l'étiquetage a été réalisé (SGH, ADR, fiches toxicologiques INRS, n° CAS, n° ONU). Le chapitre relatif à l'arrêté ministériel du 2 février 1998 modifié a été revu car de nombreux articles ont été abrogés et son champ s'est trouvé considérablement réduit.

Cet ouvrage est à jour des dernières évolutions réglementaires du début 2019, notamment celles intervenues à la fin août 2018. Les futures évolutions mineures feront l'objet de mises à jour en PDF imprimable gratuitement.
Parmi les plus-values les plus marquantes du B.I.C., on notera le fait de :

• disposer dans un seul manuel des nomenclatures ICPE, Déchets et Eau,
• résumer les procédures applicables (autorisation, enregistrement, déclaration),
• fournir une aide au classement Seveso et IED,
• proposer une correspondance entre :

1. la réglementation des produits dangereux (SGH/CLP/n°CAS) et la réglementation ICPE (n°de rubrique),
2. la réglementation du transport des matières dangereuses (classes de danger, n°ONU) et la réglementation ICPE (n°de rubrique),

• fournir un focus sur l'activité logistique,
• proposer un dispositif de mises à jour téléchargeables,… etc.