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Les recommandations de la CNAM mériteraient d’être mieux connues

Membre depuis plusieurs années du Comité Technique National de la Métallurgie (CTN A) en tant que représentant des employeurs, Renaud Buronfosse a dans ce cadre participé à l’élaboration de plusieurs « recommandations »
Que sont ces recommandations et quelle est leur utilité ?
Zoom.

Qu’est-ce exactement qu’une recommandation de la CNAM ?
Une recommandation énonce un certain nombre de bonnes pratiques à suivre dans un contexte donné pour prévenir la survenue d’accidents du travail ou de maladies professionnelles.
Comme son nom l’indique, une recommandation, contrairement au Code du Travail, n’a pas un caractère obligatoire mais c’est un outil au service de la prévention. Parmi les recommandations les plus appliquées, on peut citer la recommandation relative à la conduite en sécurité de certains équipements tels que les chariots à conducteur porté ou les engins de chantier qui a débouché sur le CACES et s’est aujourd’hui très largement répandue dans toutes les entreprises. Mais certaines sont parfois plus confidentielles, alors qu’elles peuvent néanmoins être d’une grande utilité.

Comment sont retenus les sujets traités dans les recommandations ?
Le Comité Technique National, qui est composé à part égales de représentants du volet employeur et du volet salariés, sélectionne les sujets qu’il souhaite traiter en fonction de la sinistralité et des accidents du travail liés à cette thématique.
Par exemple, dans le CTN A, nous travaillons actuellement sur une recommandation portant sur les outils de coupe. C’est une initiative que nous avons prise au niveau du secteur de la métallurgie mais cette recommandation pourra ensuite être applicable dans d’autres secteurs concernés par ces outils de coupe.
Par ailleurs, le CTN peut également recevoir de la part de la CNAM des demandes pour travailler sur certains sujets.

Comment se passe concrètement le travail sur une recommandation dans un CTN ?
C’est un travail collaboratif sur lequel tous les membres du CTN sont mis à contribution.  Nous commençons par examiner les articles du Code du travail pour comprendre le cadre législatif puis nous analysons les situations d’accidents les plus fréquentes afin de comprendre pourquoi l’accident est survenu et quelles solutions peuvent être apportées pour prévenir le risque. Dans ce cadre, nous pouvons être amenés à faire intervenir des experts extérieurs pour enrichir notre approche du sujet.
Le CTN rédige la recommandation ; celle-ci est validée en instance plénière par le ou les CTN concerné(s) ; enfin, elle est mise en forme et publiée par l’INRS et disponible sur le site AMELI. Au total, le processus prend 2 à 3 ans mais c’est un travail très riche et concret qui est insuffisamment connu des entreprises.

C’est pourquoi nous y consacrerons une conférence à Préventica Grand Sud, le mercredi 9 octobre.
Nous vous attendons nombreux pour vous faire découvrir les recommandations et tout leur potentiel en matière de prévention !

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