PRST4 : le risque amiante lors d’un sinistre, quels enjeux ?

SANTE ET ENVIRONNEMENTS POLLUANTS || Amiante / plomb / Radon
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27/11/2024

Le groupe de travail « gestion du risque amiante lors d’un sinistre » du PRST4 a finalisé deux outils pour aider à comprendre le rôle de plusieurs des acteurs intervenants lors de sinistre


En raison des enjeux importants liés à un sinistre majeur (incendie, grêle…), que ce soit sur le plan économique, la santé des travailleurs, l'impact environnemental ou les responsabilités pénales, plusieurs acteurs du sinistre et des institutionnels ont souhaité aborder collégialement dans le cadre du Plan Régional Santé au Travail 4 (PRST4) la question de la gestion de l'amiante.

 

L’objectif de ce groupe de travail est d’améliorer la prise en compte et la gestion du risque amiante des différents acteurs impliqués dans la gestion des sinistres.

Les premiers travaux ont abouti à l’élaboration d’un livret comprenant une frise synthétique et douze fiches acteurs.

Chaque fiche permet de présenter le rôle d’un des acteurs principaux d’un sinistre d’importance, en se focalisant sur la gestion du risque amiante.

Les fiches sont téléchargeables sur le site de la DREETS : La gestion de l’amiante lors d’un sinistre - Direction régionale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités (DREETS)

 

A ce jour, fiches rédigées concernent :

Présentation

FICHE 0 – FRISE Les principaux acteurs de la gestion d’un sinistre

 

FICHE 1 – ACTEUR Propriétaire, usager

FICHE 2 – ACTEUR Courtier d’assurance

FICHE 3 – ACTEUR Entreprise d’assurance

FICHE 4 – ACTEUR Expert d’assurance

FICHE 5 – ACTEUR Expert d’assuré

FICHE 6 – ACTEUR Diagnostiqueur

FICHE 7 – ACTEUR Ingénieur structure

FICHE 8 – ACTEUR Maitre d’œuvre amiante

FICHE 9 – ACTEUR Entreprise de travaux

FICHE 10 – ACTEUR DREETS Inspecteur du travail

FICHE 11 – ACTEUR CARSAT

FICHE 12 – ACTEUR ARS

 

Les membres du groupe de travail :

  • Fabrice COLOMB, CIMEO, ingénieur structure
  • Pierre-Alban DOUCET, CARSAT Rhône-Alpes
  • Olivier GLOUX, Compagnie des Experts Agréés, expert d’assurance             
  • Christophe JOSSERAND, GEAKONSULTANT, expert d’assuré
  • Ludovic LAMOUR, LC2, Vice-Président de la Chambre Professionnelle de Désamiantage de la Fédération BTP Rhône et Métropole
  • Jean-Christophe LONGCHAMP, Alpes Contrôles, diagnostiqueur
  • Carine LOPEZ et Jérôme JEANNEROD, FILHET-ALLARD, courtiers en assurance
  • Amélie PLANEL, ARS Auvergne-Rhône-Alpes
  • Cécile VERSET, DREETS Auvergne Rhône-Alpes
  • Melvin VIRICEL, EXAMIANTE-EXETEC, maître d’œuvre
  • Frédéric WOLF, Fédération BTP Rhône et Métropole