Subventions Prévention : quelles aides financières pour les TPE/PME en 2024 ?

SECTORIELS || TPE- PME
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19/03/2024

Dans un contexte où la sécurité au travail demeure une priorité absolue, l'Assurance Maladie – Risques Professionnels renforce en 2024 son engagement en proposant une série de Subventions Prévention destinées à soutenir les entreprises de moins de 50 salariés dans la prévention des risques professionnels.


Les Subventions Prévention de l'Assurance Maladie - Risques Professionnels offrent une gamme étendue de soutiens pour garantir la sécurité en entreprise. Voici un aperçu des différentes aides disponibles en 2024 :

  • RPS Accompagnement : prévenir les risques psychosociaux en aidant les entreprises à mettre en œuvre des actions collectives de prévention axées sur l'organisation du travail.

 

 

  • Captage fumées de diesel : installer des équipements visant à préserver les salariés des dangers associés aux émissions des moteurs diesel.

 

  • Risque Chimique Equipements : soutenir l'acquisition d'équipements de capture des polluants ainsi que d'autres dispositifs visant à réduire les risques d'exposition aux produits chimiques.

 

  • Captage peinture en menuiserie : financer l'acquisition d'équipements conçus pour capter les vapeurs et les aérosols toxiques produits lors des travaux de peinture en menuiserie.

 

  • Captage fumées de soudage : réduire l'exposition des travailleurs impliqués dans les activités de construction métallique aux particules submicroniques et aux gaz présents dans les fumées de soudage.

 

  • Amiante : financer l'acquisition d'équipements spécialisés visant à diminuer l'exposition aux fibres d'amiante.

 

Ces Subventions s'inscrivent dans une offre globale de prévention proposée par l'Assurance Maladie - Risques professionnels, visant à aider les entreprises à mettre en place un plan d’actions efficace de réduction des risques. En complément de ces aides financières, des conseils et des outils en ligne sont disponibles pour aider les entreprises à réduire les risques courants tels que les chutes de hauteur ou de plain-pied, le mal de dos et les risques chimiques.

 

Pour bénéficier de ces Subventions, les entreprises doivent remplir certaines conditions d'attribution, détaillées sur le site de l’Assurance Maladie. Il est recommandé aux TPE et PME intéressées de réserver leur aide dès le début de l’année en suivant une procédure simple via leur Compte AT/MP sur le portail net-entreprises.fr. Cette démarche assure une meilleure prise en charge des demandes dans le cadre du budget alloué.

Une entreprise peut soumettre plusieurs demandes pour une même Subvention, mais le montant total ne peut pas dépasser 25 000 €. Au maximum, elle peut bénéficier de 3 Subventions Prévention différentes entre 2023 et 2027 avec un plafond total de 75 000 euros.