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veille réglementaire

La réglementation en santé et sécurité au travail, ce sont quelques milliers de textes et articles de codes qui se déclinent en des dizaines de milliers d’obligations. Connaître la réglementation et suivre ses évolutions est indispensable pour construire vos ...

20 octobre 2020 - 09h15 - EDITIONS LEGISLATIVES

Fortes chaleurs, rayonnements ionisants, règlement REACH, passeport de prévention, etc. Le droit en santé et sécurité au travail continue d’évoluer et l’actualité en matière de jurisprudences est importante.   Connaître la réglementation et suivre se...

Laura GUEGAN, Claire TOUFFAIT - Mardi 16 juin 14:15-14:45 - LEFEBVRE DALLOZ SERVICES

Mission d’évaluation de l’application sur la loi « santé travail » du 2 août 2021, fortes chaleurs, risque électrique, salariés exposés aux CMR, etc. Le droit en santé et sécurité au travail continue d’évoluer et l’actualité en matière de jurisprudences est i...

Claire TOUFFAIT, Clémence ANDRIEU - Mercredi 15 octobre 14:15-14:45 - LEFEBVRE DALLOZ

Alors que les domaines de la prévention et de la santé au travail connaissent des évolutions constantes en matière de réglementation, la veille réglementaire devient essentielle pour garantir le bien-être et la sécurité en milieu professionnel. Véritable levier ...

24 avril 2026

La veille réglementaire est une étape essentielle pour garantir la conformité des entreprises en matière de santé et sécurité au travail. Cependant, au-delà de l’obligation, elle peut devenir un véritable levier stratégique pour anticiper les risques et améliore...

19 novembre 2024

Comment s'y retrouver dans la jungle des réglementations foisonnantes ? Un livre pour apprendre à veiller en toute tranquillité.

22 juin 2015

Comptant plus de 4000 entreprises adhérentes en France, dont plus de 750 au sein de MASE Rhône-Alpes, ce système de management SSE créé par les industriels au début des années 90' est le premier en France par le nombre d'entreprises certifiées

23 mars 2011

Un guide complet signé Morgane Darmon pour comprendre la sûreté en entreprise et les responsabilités légales des employeurs et salariés. Il propose conseils, jurisprudence et bonnes pratiques pour prévenir la malveillance et sécuriser l’organisation.

02 juin 2025

Comment simplifier la gestion des FDS tout en renforçant la prévention du risque chimique ? EcoMundo (Goupe Lisam) propose une solution digitale permettant d’automatiser la collecte, la mise à jour et la digitalisation des Fiches de Données de Sécurité, tout en ...

Afin de ne pas ajouter une catastrophe économique à la crise sanitaire, la réponse des pouvoirs publics est tiraillée entre deux injonctions contradictoires : le « restez chez vous ! » et l’appel à poursuivre le travail.

25 mars 2020

Même en l’absence de tout accident ou dommage, l’inobservation de prescriptions légales ou réglementaires est de nature à engager la responsabilité pénale personnelle du chef d’entreprise ou de son délégataire de pouvoirs, ainsi que celle de l’entreprise personn...

10 mars 2016

S’il est toujours quelque peu difficile de se représenter l’impact de l’activité d’une entreprise sur le changement climatique global, en revanche, tout un chacun peut faire l’expérience du dérèglement actuel qui est à l’œuvre, particulièrement marqué cette anné...

11 novembre 2022

A l’approche de la journée mondiale sur la sécurité et la santé au travail, la prévention des risques chimiques constitue une préoccupation majeure des autorités, tant au niveau international et européen que niveau national (à ce titre, le nouveau PST4 2021-2025...

22 avril 2022

Afin de contribuer à mieux protéger notamment les personnes âgées et handicapées accueillies dans les structures sociales et médico-sociales, la loi n° 2015-1776 du 28 décembre 2015 sur l’adaptation de la société au vieillissement a créé pour les établissements ...

02 janvier 2017

Le 21 mai 2024, le Conseil de l'Union européenne a approuvé un règlement inédit sur l'intelligence artificielle (IA). Ce texte, premier du genre au monde, suit une approche "basée sur le risque" : plus le risque pour la société est élevé, plus les règles sont st...

05 juin 2024

Le décret n°2025-1100, publié le 20 novembre 2025, modernise les règles de sécurité incendie et introduit les « solutions d’effet équivalent » (SEE). Ces dispositions permettent d’adapter la réglementation aux projets tout en maintenant un niveau de sécurité opt...

19 décembre 2025