Résultat de recherche
risques psychologiques
Le cyberharcèlement au travail, facilité par l’essor des technologies numériques et le télétravail, est un phénomène en pleine expansion. Moins visible que le harcèlement physique ou verbal, il peut avoir des conséquences dévastatrices pour les victimes et l’org...
31 octobre 2024
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En 1948, l’Organisation Mondiale de la Santé a défini la santé comme un état complet de « bien-être physique, mental et social », qui ne se limite « pas seulement en une absence de maladie ou d’infirmité ». C’est une avancée majeure car elle pose les base
16 février 2024
Voir plus...L'année 2019 a marqué un tournant en matière d'indemnisation du préjudice d'anxiété pour les travailleurs, d'abord concernant ceux exposés à l'amiante 2019 au travers d'une reconnaissance d'un droit à indemnisation y compris lorsqu'ils n’ont pas travaillé dans u...
22 octobre 2021
Voir plus...La problématique de l'amiante est décidément au cœur de la construction jurisprudentielle sur l'obligation de sécurité de l'employeur : dans un arrêt majeur du 5 avril 2019 appelé à une très large publicité, la Cour de cassation vient de faire évoluer sa positio...
29 avril 2019
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L’ergonomie, ou l’adaptation du travail à l’homme, s’impose aujourd’hui comme un levier essentiel au bon fonctionnement des entreprises. Pour favoriser le bien-être des salariés et encourager une efficacité durable, l’organisation du travail doit désormais être ...
30 mai 2025
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Pour accompagner les entreprises dans la gestion du travail des salariés de 55 ans et plus, l’Agence Nationale pour l’Amélioration des Conditions de Travail (ANACT) propose deux ressources clés : un questionnaire et un guide pratique. Ces outils visent à amélior...
18 septembre 2024
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La saga jurisprudentielle sur l’indemnisation du préjudice d’anxiété se poursuit tous azimuts, en marge du régime de la faute inexcusable de l’employeur, mais avec un dénominateur commun : le manquement de l’employeur à son obligation de sécurité et de protectio...
17 février 2023
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La publication il y a quelques jours du plan national 2022-2025 pour la prévention des accidents du travail graves et mortels, en déclinaison de 4e plan santé travail (PST4), est l’occasion de réinterroger quelques notions essentielles.
18 mars 2022
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Afin de lutter contre l’insécurité routière, le décret n° 2015-743 du 24 juin 2015 (JORF du 27 juin) interdit, à compter du 28 juin 2015, le port à l’oreille de tout dispositif susceptible d’émettre du son pour le conducteur d’un véhicule en circulation. Quelles...
15 juillet 2015
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Le contentieux de l’obligation de sécurité et de protection de la santé ne concerne pas que l’indemnisation de la faute inexcusable (volet sécurité sociale), mais est largement répandu en matière de droit du travail (contentieux prud’homal).
23 février 2024
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En ouvrant la voie à une indemnisation du préjudice d’anxiété susceptible d’être subi par un travailleur en cas d’exposition à une substance nocive ou toxique, la jurisprudence vient de franchir une nouvelle étape.
02 octobre 2019
Voir plus...Les Cahiers des Risques Psychosociaux (RPS) est une revue éditée par CATEIS dont la vocation est d'être, pour les préventeurs, une ressource d'information, de partage et de veille.
13 septembre 2017
Voir plus...L'établissement constitue un périmètre juridique fondamental, notamment en droit de la prévention des risques professionnels. Non défini par la loi ou la réglementation, il est généralement considéré comme une unité de lieu (critère géographique) au niveau de la...
11 mars 2014
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Avec environ 180 collaborateurs, dont 135 conducteurs, Baie d’Armor Transports – dont la mission est de gérer les transports publics des 32 communes de l’agglomération de Saint-Brieuc - fait face à de multiples enjeux concernant la qualité de vie au travail. Dan...
18 juillet 2022
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