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accident de la route
Les accidents du travail ont souvent un dénominateur commun : l’utilisation de matériels, équipements de travail, machines ou produits dans les entreprises. Qu’en est-il lorsque l’utilisation d’un produit défectueux est à l’origine d’un accident de travail (ou d...
25 janvier 2021
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À l’approche des fêtes de fin d’année, la Sécurité routière déploie sa campagne annuelle « Quand on tient à quelqu’un, on le retient ». Elle rappelle un geste simple mais vital : ne pas laisser un proche alcoolisé reprendre le volant. Cette initiative met en ava...
24 décembre 2025
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En ouvrant la voie à une indemnisation du préjudice d’anxiété susceptible d’être subi par un travailleur en cas d’exposition à une substance nocive ou toxique, la jurisprudence vient de franchir une nouvelle étape.
02 octobre 2019
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Dans le transport routier de marchandise, la fréquence des accidents du travail est 2 fois supérieure à la moyenne régionale, tous secteurs confondus (chiffres Auvergne Rhône-Alpes 2021)...
28 novembre 2023 - 11h00 - CARSAT RHONE-ALPES
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La responsabilité pénale en cas d’accident ou de manquement aux obligations réglementaires de sécurité constitue un risque majeur et omniprésent pour les entreprises et leurs dirigeants.
18 juillet 2025
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Tous les deux ans, Entreprises générales de France.BTP (EGF.BTP) lance un concours pour valoriser les démarches exemplaires de ses adhérents pour prévenir les accidents du travail et les maladies professionnelles. Voici son palmarès 2020.
24 février 2021
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L'obligation légale de sécurité de l'employeur, omniprésente dans la relation de travail, connaît actuellement un changement de paradigme en jurisprudence, avec un abandon de la référence à une obligation dite « de résultat » au profit d’une nouvelle grille de l...
28 mai 2021
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Les trajets domicile-travail, sources de stress en raison du trafic, des retards et de la fatigue, impactent le bien-être et la productivité des employés. Il devient donc crucial pour les entreprises de trouver des solutions pour rendre ces déplacements moins st...
07 novembre 2024
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Adoptée avec difficulté, la directive n° 2024/1760 du 13 juin 2024 sur le devoir de vigilance des entreprises en matière de durabilité (dite CS3D pour corporate sustainability due diligence directive), constitue une nouvelle donne à portée extraterritoriale, app...
04 octobre 2024
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Tel est l’objectif de la loi n° 2020-840 du 3 juillet 2020, qui a entre autres créé le statut de citoyen sauveteur et institué un dispositif obligatoire pour les entreprises, de sensibilisation des salariés à la lutte contre l'arrêt cardiaque et aux gestes qui s...
27 janvier 2023
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En cas d'intervention d’une entreprise extérieure au sein d’un établissement d’une entreprise, le code du travail définit précisément la répartition des rôles et responsabilités entre le client (entreprise dite « utilisatrice ») et l’entreprise extérieure emp...
06 décembre 2024
Voir plus...L’adoption par l’Autorité de sûreté Nucléaire du règlement intérieur de sa commission des sanctions (CDS) par décision du 19 octobre 2021 (JO du 5 novembre 2021) est l’occasion de revenir sur le régime particulier de sanctions administratives prévu dans le domai...
05 novembre 2021
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Le spécialiste de la tuile terre cuite lancera son nouveau plan Santé-Sécurité le 18 septembre prochain à l’occasion de l’édition 2020 de a “Journée de la Santé et Sécurité”.
15 juillet 2020
Voir plus...L’adage bien connu, selon lequel « le risque zéro n’existe pas », renvoie à l’idée qu’« à l’impossible nul n’est tenu ».
03 juin 2014
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Le ministère du Travail et des Solidarités lance la campagne nationale « Sécurité au travail : la prévention n’est pas une option » pour sensibiliser employeurs et salariés à l’importance de la prévention. Face au nombre encore trop élevé d’accidents graves et m...
04 décembre 2025
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