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ERGONOMIE : quelles bonnes pratiques adopter ?

L’ergonomie, ou l’adaptation du travail à l’homme, s’impose aujourd’hui comme un levier essentiel au bon fonctionnement des entreprises. Pour favoriser le bien-être des salariés et encourager une efficacité durable, l’organisation du travail doit désormais être ...

30 mai 2025

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Les exigences de sécurité en cas de conflit social dans l’entreprise

Avec la crise économique et la multiplication des plans de réorganisation ou de fermeture d’entreprises, les conflits sociaux ont tendance à se radicaliser et à s’exporter au-delà des limites de l’entreprise. Comment concilier droit de grève et obligation de sé...

21 novembre 2013

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Port du masque en entreprise : le Ministère du travail apporte des précisions

Le nouveau protocole de déconfinement assouplit le principe général de port systématique du masque.

01 septembre 2020

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Le renforcement des possibilités d’enquêtes administratives de sécurité sur le personnel

Dans quelle mesure un employeur peut-il obtenir des renseignements sur les risques qu’est susceptible de représenter une personne affectée à un emploi sensible en termes de sécurité ?

11 décembre 2017

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L’organisation des secours au sein de l’entreprise

Afin de sensibiliser et d’informer sur le secourisme au sein de l’entreprise, nous vous proposons un rendez-vous trimestriel au format de questions – réponses que vous pourrez utiliser lors de vos causeries sur le thème de la sécurité au travail. Pour cette prem...

08 janvier 2024

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CONTENTIEUX DES RISQUES : quelles incidences de la nouvelle action de groupe en matière de santé, sécurité et conditions de travail ?

L’action de groupe, cousine de la class action anglo-saxonne, vient de bénéficier d’une refonte complète avec la loi n° 2025-391 du 30 avril 2025 portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique, financière, environ...

23 mai 2025

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Responsabilité pénale en cas d’accident du travail : 50 nuances de faute ?

Le spectre d’engagement de la responsabilité pénale en cas d’accident du travail constitue un risque du quotidien pour les employeurs (dirigeants et personnes morales), et nécessite une démarche de prévention adaptée et conforme à la réglementation en matière de...

08 juillet 2022

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ARC FLASH : un risque électrique encore sous-estimé

L’arc flash, ou arc électrique, fait partie des risques les plus graves liés à l’électricité en milieu professionnel. Pourtant, il reste encore mal identifié dans de nombreuses organisations. Ce phénomène peut provoquer des brûlures sévères, des projections de m...

18 mai 2026

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Salarié volontaire pour la réserve opérationnelle, mode d’emploi

Dans le contexte du risque terroriste, de plus en plus de citoyens sont désireux d’apporter leur concours à renforcer la sécurité publique, et les pouvoirs publics souhaitent promouvoir la réserve militaire, qui s’articule autour de la réserve citoyenne et de la...

21 novembre 2016

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Déploiement du passe sanitaire et de l’obligation vaccinale pour les salariés : panorama des obligations pour les employeurs ?

La loi n° 2021-1040 du 5 août 2021 relative à la gestion de la crise sanitaire et ses décrets d’application n° 2021-1056 et 1059 du 7 août 2021 ont institué deux dispositifs parallèles qui viennent compléter la panoplie d’outils de lutte contre l’épidémie de cov...

27 août 2021

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Fichiers de données personnelles : gare aux pratiques des collaborateurs !

Pour les besoins de son travail, la plupart des salariés et agents peuvent être amenés à collecter et exploiter des données à caractère personnel concernant des collègues, des clients et prospects, des fournisseurs, des partenaires, des patients, etc.Comment ass...

17 octobre 2018

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Risques professionnels en situation de télétravail : le domicile du salarié n’est pas un lieu de travail comme un autre !

Il y a eu un avant, et un après Covid-19 ; sous l’angle du télétravail de crise imposé pour protéger les travailleurs, le télétravail s’est finalement généralisé, puis banalisé. Personne n’aurait pu anticiper un horizon aussi accéléré en termes de temporalité et...

30 juin 2023

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La consommation d’alcool en entreprise, entre obligation de sécurité de l’employeur et du salarié

Les traditions festives et culturelles autour de la consommation d’alcool ne font pas bon ménage avec l’obligation de sécurité de résultat qui pèse sur l’employeur. En pratique, les situations auxquelles l’entreprise peut être confrontée sont loin d’être isolées...

04 mai 2015

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Un nouveau cadre d’enquêtes administratives concernant le personnel dans les entreprises de transport

Dans le contexte d’état d’urgence et de lutte globale contre le terrorisme, une nouvelle loi publiée en mars 2016 prévoit une panoplie de mesures à caractère permanent ou expérimental, venant notamment renforcer les pouvoirs de police et de contrôle.

04 avril 2016

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Détachement en France de travailleurs en prestation de services : quelles obligations en matière de santé-sécurité ?

On reparle beaucoup actuellement dans les médias des travailleurs détachés en France par des entreprises étrangères, et surtout européennes, accusées de pratiquer une concurrence déloyale à l’intérieur de l’Union européenne elle-même, au détriment des conditions...

16 décembre 2013

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