La liste des substances exemptées est modifiée Un nouveau règlement communautaire vient modifier la liste des substances bénéficiant d'exemptions à l'obligation d'enregistrement (annexe IV : exemption car suffisamment d'informations pour considérer qu'elles présentent un risque minimal). Trois substances ne bénéficient plus de l’exemption : la vitamine A (risques de toxicité pour la reproduction), le carbone et le graphite. D'autres substances exemptées d'enregistrement figurent dans l'annexe V (l’enregistrement n'est pas approprié ou nécessaire, dès lors que cette exemption ne porte pas atteinte aux objectifs du règlement). Certaines substances sont transférées de l'annexe V à l'annexe IV : hélium, néon, xénon. Sont également ajoutés à l'annexe IV le krypton, le fructose, le galactose et le lactose. A l'inverse, certaines substances passent de l’annexe IV à l’annexe V : huiles, graisses, cires, acides gras et leurs sels.

Document mis en ligne en novembre 2008