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Modification d'un tableau de maladies professionnelles

Le décret du 9 octobre 2008 révise et complète le tableau 1 des maladies professionnelles du code de la sécurité sociale. Il concerne notamment des maladies liées au plomb.
Consulter le décret du 9 octobre 2008

 


Document mis en ligne en novembre 2008


 


 
   
 
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